A. Prix.

1. Les prix sont établis de bonne foi sur base des documents que vous nous avez transmis.

2. Le prix de pose et de fourniture sur chantier sont toujours renseignés à titre indicatif et sous réserve des difficultés de chantier que nous ne pouvions pas connaître au moment de la demande d’offre et sur base des documents reçus.

3. Les prestations dues à des suppléments de travaux, non prévus dans nos offres, donnent lieu à un complément de facturation sur base des taux en régie en vigueur.

4. Nous ne prévoyons pas de participation à un compte « pro rata ».

5. Les prix sont établis en tenant compte qu’il sera mis à notre disposition gratuitement l’eau, l’électricité.

6. Les prix indiqués dans l’offre sont toujours HTVA.

7. Les évacuations des décombres sont facturées en sus et au prix du jour en fonction de la législation de la région et du moment

B. Conditions d’exécution.

1. Travail exécuté en une seule phase dans une zone bien dégagée.

2. Zone d’accès et de déchargement dégagée et accessible par camion.

3. Il n’est pas prévu d’engins de manutention verticale ou horizontale, nous supposons qu’ils existent.

4. Délai de mise en production : [à convenir] x jours ouvrables à dater de la réception des plans approuvés.

5. Délai de fourniture sur le site : à convenir.

6. Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications de fabrication de nos ouvrages en fonction des impératifs techniques ou de maintien des ouvrages dans le temps. Il s’ensuit des différences avec les descriptions reprises dans le cahier des charges qui ne peuvent nous être reprochées.

7. Nos plans techniques, lorsqu’ils sont requis, sont toujours soumis à l’approbation du client ; ils annulent tout autre document reçu que nous conserverons à titre purement informatif.

8. La réception provisoire a lieu à notre demande directement après la fin de nos travaux, en notre présence, par le client et ou par son architecte. Elle couvre les éventuels défauts visibles. Toute plainte ultérieure concernant d’éventuels défauts visibles ne sera plus prise en considération.

9. La réception de nos travaux ne peut être différée pour des raisons extérieures à nos travaux.

10. Les garanties bancaires se font exclusivement via lettre de banque. Toute retenue abusive de notre garantie, qu’elle soit bancaire ou en espèce donne droit, dès la date d’échéance passée, au remboursement intégral des frais encourus avec un minimum de € 500,- pour frais de récupération. 11. La gestion de nos travaux tant sur le plan technique que financier se fait en « bon père de famille ».

C. Conditions particulières de fabrication.

1. Les couleurs et inégalités de structure sur les placages ne donnent lieu à aucune garantie. Le bois étant un produit naturel, des anomalies sont inévitables.

2. Nous livrons le mobilier dans des locaux propres et dégagés ou supposés comme tels, le donneur d’ordre assume la pleine responsabilité des dégâts occasionnés au mobilier après la pose.

3. La réception des meubles contre les vices apparents, se fait immédiatement à la fin de l’installation.

4. Si un tiers à notre entreprise intervient sur celui-ci sans que la réception ait eue lieu, le mobilier est réputé réceptionné d’office et plus aucune remarque sur les défauts apparents ne sera prise en charge par notre société.

D. Conditions de paiement.

1. 35 % à la commande, (la réception de l’acompte active la réservation ou la mise en commande des matières).

2. 30% à la mise en production en atelier

3. 20% à la livraison sur chantier.

4. Le solde au comptant au fur et à mesure des livraisons ou des états d’avancement.

5. D’autres modalités peuvent être convenues sous réserve d’acceptation par notre service financier.

6. Tous retards à l’échéance entraînent automatiquement et sans mise en demeure la suspension des travaux.

E. Litige.

En cas de litige seuls les tribunaux de Charleroi sont compétents.